1. Conditions Générales d'Utilisation

1.1 Le présent document contient les règles applicables à l'utilisation du site Web Clenport, disponible à l'adresse www.clenport.com (ci-après le "Site Web"), lesquelles, dans leur ensemble, constituent les Conditions Générales d'Utilisation du Site Web (ci-après les "Conditions"). En accédant au Site Web, l'utilisateur concerné (ci-après l'"Utilisateur") accepte de respecter et de se conformer aux présentes Conditions. Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'utiliser le Site Web. Dans l'éventualité où l'Utilisateur ne souhaite pas être lié par les présentes Conditions, il doit s'abstenir d'utiliser le Site Web ; dans certaines circonstances, la non-acceptation expresse des Conditions peut rendre impossible la navigation sur le Site.

1.2 Le Site est administré par Clenport, Lda, NIPC 502905565, Zona Industrial da Farrapa, 4540-267 Arouca (ci-après la "Société").

1.3 Les coordonnées de la Société sont :
Email : empresa@clenport.com ou
Courrier postal : Zona Industrial da Farrapa, 4540-267 Arouca.

1.4 La Société se réserve le droit de modifier toute partie du contenu du Site Web, à tout moment, à sa seule discrétion et sans préavis.

2. Confidentialité

2.1 Les données personnelles des Utilisateurs collectées par la Société seront traitées dans le strict respect et conformément à la législation applicable.

2.2 Nous souhaitons que les Utilisateurs connaissent les règles générales de confidentialité et de traitement des données que nous collectons et traitons dans le cadre de la mise à disposition du Site Web. La Politique de Confidentialité du Site Web (ci-après la "Politique de Confidentialité") fait partie intégrante de ces Conditions et inclut les règles applicables à l'utilisation des cookies et des mécanismes de stockage et d'accès aux informations. Veuillez lire attentivement la Politique de Confidentialité avant d'utiliser le Site Web.

3. Utilisation du Site Web

3.1 L'Utilisateur est le seul responsable de l'utilisation du Site Web et de l'usage qu'il en fait, y compris des informations qu'il contient.

3.2 Il est expressément interdit d'utiliser le Site Web à des fins illicites ou contraires à la loi, ainsi qu'à des fins commerciales ou professionnelles.

3.3 L'Utilisateur ne peut interférer, de quelque manière légale ou illégale, avec le contenu et les informations du Site Web, s'engageant à ne pas utiliser de dispositif, logiciel ou routine susceptible d'affecter ou de tenter d'interférer avec la mise à disposition et l'accès public et/ou le bon fonctionnement du Site Web, sous peine d'être civilement et pénalement responsable de tels actes.

3.4 La mise à disposition du Site Web peut être suspendue ou interrompue, temporairement ou définitivement, à tout moment et sans préavis, notamment pour maintenance, sans que cette suspension ou interruption puisse servir de fondement à une quelconque demande d'indemnisation, à quelque titre que ce soit, pour un Utilisateur quelconque.

4. Propriété Intellectuelle et droit à l'image

4.1 Les contenus, y compris mais sans s'y limiter, les icônes, images, graphiques, textes, photographies et fonctionnalités existant sur le Site Web sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou des droits de la personnalité. Lesdits contenus soumis aux droits d'auteur, à la propriété industrielle, aux noms de domaine et/ou au droit à l'image sont la propriété exclusive de la Société ou d'entités tierces qui ont autorisé leur utilisation sur le Site.

4.2 En accédant au Site, l'Utilisateur accepte de ne pas copier, reproduire, altérer, modifier ou divulguer publiquement tout contenu de ce Site et de ne pas insérer ou implémenter de lien vers ce Site Web sur un site Web dont il est propriétaire, maintenu et/ou exploité par lui ou par un tiers, son employeur ou non, sans l'autorisation expresse préalable de la Société ou de tiers préalablement indiqués par celle-ci, sauf s'il s'agit d'informations personnelles et à condition que la copie de ces matériaux respecte les dispositions de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle et conserve toutes les mentions de propriété contenues dans le matériel original.

4.3 Le non-respect par l'Utilisateur de ce qui est fixé au 4.2. précédent implique, sans préjudice de toute responsabilité civile et pénale éventuelle, la destruction de toutes copies, reproductions, transmissions ou autres travaux dérivés et/ou équivalents réalisés par l'Utilisateur.

4.4 Si l'Utilisateur a connaissance d'une utilisation abusive du Site Web et de ses contenus, il accepte d'en informer immédiatement la Société par l'un des moyens de contact indiqués au 1.2. ci-dessus.

5. Sites Web de tiers

5.1 Il est possible que le Site Web contienne des liens vers des sites Web de tiers, qui ne sont pas maintenus ou contrôlés par la Société et qui auront leurs propres Conditions et Politiques de Confidentialité, distinctes de celles de ce Site Web. Ces liens sont inclus uniquement pour la commodité de l'Utilisateur et n'impliquent aucune association ou approbation de la Société envers ces sites Web et leurs entités administratrices, contenus ou fonctionnalités.

5.2 La Société exclut par avance toute responsabilité concernant la référence aux sites Web de tiers, leur contenu ou l'activité développée par ces sites Web, y compris l'activité publicitaire ; la Société ne sera pas non plus responsable des dommages ou pertes provenant, directement ou indirectement, de l'utilisation des sites Web de tiers.

6. Limitation de responsabilité

6.1 La Société se préoccupe de ce que le Site Web corresponde au niveau de satisfaction attendu par l'Utilisateur. Il existe cependant des garanties qui ne peuvent être assumées, comme indiqué ici.

6.2 Les informations fournies sur le Site Web sont fournies "en l'état", sans aucune garantie ou condition, expresse ou implicite, quant au contenu du Site Web ou à l'exactitude ou la fiabilité des informations ou déclarations qu'il contient, ou des instructions, conseils et opinions. La Société fera tous les efforts possibles pour inclure des informations précises et actuelles, chaque fois que possible, mais ne donne aucune garantie ou représentation quant à leur exactitude ou exhaustivité. Cependant, nous soulignons que la Société n'assume aucune obligation de mettre à jour le contenu. Veuillez noter que les informations contenues sur le Site Web peuvent inclure des inexactitudes, des erreurs typographiques ou être devenues obsolètes.

6.3 En aucun cas la Société, l'agence prestataire de services ou leurs représentants légaux ou employés ne seront responsables des pertes ou dommages directs, indirects ou consécutifs résultant, découlant ou liés (i) à l'utilisation ou à la performance du Site, (ii) à l'incapacité d'utilisation du Site par l'Utilisateur (iii) ou à la dépendance à tout contenu affiché sur le Site Web.

7. Suggestions et Commentaires

Si vous souhaitez faire des suggestions ou des commentaires sur le Site Web ou si vous avez des questions que vous souhaitez voir clarifiées, veuillez contacter la Société par l'un des moyens mentionnés au 1.2. ci-dessus.

8. Invalidité

L'invalidité partielle de certaines des Conditions n'affectera pas les autres, qui resteront valides et pleinement en vigueur ; la partie affectée par l'invalidité sera régie par les règles supplétives applicables, en recourant, si nécessaire, aux règles d'intégration des actes juridiques.

9. Modifications des Conditions

9.1 La Société se réserve le droit, à tout moment, d'apporter des modifications ou des altérations aux Conditions, les modifications importantes étant dûment notifiées à l'Utilisateur via le Site Web, par des avis spécifiques publiés sur le Site et préalablement à la demande du consentement de l'Utilisateur à ces modifications. L'Utilisateur doit consulter régulièrement les Conditions.

9.2 Si l'Utilisateur n'accepte pas les Conditions modifiées, il doit cesser d'utiliser le Site Web.

9.3 En cas de conflit entre les présentes Conditions et celles qui seront ultérieurement publiées à la suite de modifications, ces dernières prévaudront sur les premières.